Notre documentation de management EHS
Documentation et conformité
Chaque document que nous produisons répond à une exigence précise du projet - structuré comme un véritable système de gestion documentaire, et non comme un ensemble de modèles génériques.
Registres et suivi
Formulaires et permis de chantier
Management environnemental
Maîtrise des modifications et enquêtes
Santé au travail
Notre système documentaire
Une documentation structurée, pas un simple modèle
Cinq catégories de documents, chacune remplissant une fonction distincte tout au long du projet.
Registres et suivi
Un suivi continu tout au long du projet
Registre de surveillance environnementale
Bruit, poussières, eau et sols - suivi continu de la conformité du chantier
Statistiques et indicateurs HSE
Suivi des incidents et presque-accidents, structuré pour le reporting auprès de la gouvernance HSE du client
Registre des exercices d'urgence
Type d'exercice, participants, constats et actions correctives
Formulaires et permis de chantier
Par tâche, par travailleur, par intervention
Registres d'accueil sécurité
Complétés pour chaque nouvel arrivant sur le chantier
Sessions de sensibilisation à la sécurité
Présence et thèmes abordés, support multilingue
Plans de levage
Revus et vérifiés - calcul de grue, rayon de travail, zone d'exclusion
Analyse de sécurité des tâches (JSA)
Dangers identifiés, mesures de maîtrise définies, élaborées à partir de la revue des modes opératoires
Permis de travail
Couvrant les activités à haut risque sur site, adaptés aux catégories de risques présentes sur chaque projet
Évaluation des risques en espace confiné
Évaluation préalable à l'entrée en espace confiné, conforme aux exigences réglementaires applicables
Plan de gestion des véhicules et équipements
Couvrant les véhicules de chantier, grues, chariots élévateurs et autres engins mobiles
Plan d'intervention d'urgence
Propre à chaque site, adapté au chantier et à ses opérations
Rapports d'inspection de chantier
Constats structurés et actions de suivi
Management environnemental
Impacts, surveillance et conformité
Registre des aspects et impacts environnementaux
Aspects environnementaux propres au site - émissions, rejets, flux de déchets - et évaluation de leurs impacts
Plan de gestion des déchets
Manutention, stockage et élimination des déchets, conformément aux exigences réglementaires applicables
Procédure d'intervention en cas de déversement
Mesures de prévention et étapes d'intervention en cas d'incident environnemental sur site
Registre de conformité aux autorisations environnementales
Suivi des prescriptions attachées aux autorisations environnementales applicables
Maîtrise des modifications et enquêtes
Fourni si nécessaire - analyser les modifications, tirer les enseignements des constats
Demande et registre de gestion des modifications
Revue structurée des modifications techniques, organisationnelles ou opérationnelles avant leur mise en œuvre, lorsqu'un changement intervient sur le projet
Rapport d'enquête sur incident et presque-accident
Analyse des causes profondes avec suivi des actions correctives jusqu'à leur clôture, déclenchée en cas d'incident ou de presque-accident
Santé au travail
Coordination et prévention - hors volet médical
Évaluation des risques pour la santé au travail
Intégrée à l'évaluation des risques du chantier - bruit, poussières, agents chimiques, vibrations
Prévention des risques psychosociaux
Structurée dans le cadre plus large de l'évaluation des risques
Coordination avec le service de santé au travail
Interface avec le service de prévention et de santé au travail du client - non assuré directement par notre équipe
Gestion des sous-traitants
Un parcours structuré, de l'intégration à la mobilisation
Chaque sous-traitant suit le même parcours de vérification avant d'être autorisé à intervenir sur site.
L'intégration commence par l'évaluation du sous-traitant au regard du périmètre des activités concernées et des standards EHS propres au projet - revue de sa documentation EHS, de ses modes opératoires, de ses évaluations des risques, de ses dossiers de formation et de qualification, des autorisations de ses équipements, et vérification qu'une aptitude médicale et une attestation d'assurance valides sont bien au dossier.
Une fois cette documentation validée, le sous-traitant passe à une inspection commune du site et à un accueil sécurité spécifique au chantier, portant sur les conditions et risques réels du projet plutôt que sur une présentation générique. L'autorisation de mobilisation n'est accordée qu'à l'issue de ce parcours, et notre équipe continue d'assurer un accompagnement et un suivi spécifiques au site pendant toute la durée de présence du sous-traitant sur le chantier.
Cadre réglementaire
Ancré dans le droit français, aligné sur le cadre européen
Réglementation française
Code du travail
Art. L4121 et suivants
Obligation de sécurité de l'employeur
Décret 94-1159
Coordination SPS
Cadre PGC et PPSPS
Décret 92-158
Plan de prévention
Coordination des entreprises extérieures
ATEX
Décrets 2002-1553/1554
Atmosphères explosives
Cadre européen
Directive 89/391/CEE
Directive-cadre
Santé et sécurité au travail
ISO 45001
Système de management
Santé et sécurité au travail
ISO 14001
Système de management
Management environnemental
REACH / CLP
Produits chimiques
Directement applicables dans toute l'UE
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