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Notre documentation de management EHS

Documentation et conformité

Chaque document que nous produisons répond à une exigence précise du projet - structuré comme un véritable système de gestion documentaire, et non comme un ensemble de modèles génériques.

Registres et suivi

Formulaires et permis de chantier

Management environnemental

Maîtrise des modifications et enquêtes

Santé au travail

Notre système documentaire

Une documentation structurée, pas un simple modèle

Cinq catégories de documents, chacune remplissant une fonction distincte tout au long du projet.

Registres et suivi

Un suivi continu tout au long du projet

Registre de surveillance environnementale

Bruit, poussières, eau et sols - suivi continu de la conformité du chantier

Statistiques et indicateurs HSE

Suivi des incidents et presque-accidents, structuré pour le reporting auprès de la gouvernance HSE du client

Registre des exercices d'urgence

Type d'exercice, participants, constats et actions correctives

Formulaires et permis de chantier

Par tâche, par travailleur, par intervention

Registres d'accueil sécurité

Complétés pour chaque nouvel arrivant sur le chantier

Sessions de sensibilisation à la sécurité

Présence et thèmes abordés, support multilingue

Plans de levage

Revus et vérifiés - calcul de grue, rayon de travail, zone d'exclusion

Analyse de sécurité des tâches (JSA)

Dangers identifiés, mesures de maîtrise définies, élaborées à partir de la revue des modes opératoires

Permis de travail

Couvrant les activités à haut risque sur site, adaptés aux catégories de risques présentes sur chaque projet

Évaluation des risques en espace confiné

Évaluation préalable à l'entrée en espace confiné, conforme aux exigences réglementaires applicables

Plan de gestion des véhicules et équipements

Couvrant les véhicules de chantier, grues, chariots élévateurs et autres engins mobiles

Plan d'intervention d'urgence

Propre à chaque site, adapté au chantier et à ses opérations

Rapports d'inspection de chantier

Constats structurés et actions de suivi

Management environnemental

Impacts, surveillance et conformité

Registre des aspects et impacts environnementaux

Aspects environnementaux propres au site - émissions, rejets, flux de déchets - et évaluation de leurs impacts

Plan de gestion des déchets

Manutention, stockage et élimination des déchets, conformément aux exigences réglementaires applicables

Procédure d'intervention en cas de déversement

Mesures de prévention et étapes d'intervention en cas d'incident environnemental sur site

Registre de conformité aux autorisations environnementales

Suivi des prescriptions attachées aux autorisations environnementales applicables

Maîtrise des modifications et enquêtes

Fourni si nécessaire - analyser les modifications, tirer les enseignements des constats

Demande et registre de gestion des modifications

Revue structurée des modifications techniques, organisationnelles ou opérationnelles avant leur mise en œuvre, lorsqu'un changement intervient sur le projet

Rapport d'enquête sur incident et presque-accident

Analyse des causes profondes avec suivi des actions correctives jusqu'à leur clôture, déclenchée en cas d'incident ou de presque-accident

Santé au travail

Coordination et prévention - hors volet médical

Évaluation des risques pour la santé au travail

Intégrée à l'évaluation des risques du chantier - bruit, poussières, agents chimiques, vibrations

Prévention des risques psychosociaux

Structurée dans le cadre plus large de l'évaluation des risques

Coordination avec le service de santé au travail

Interface avec le service de prévention et de santé au travail du client - non assuré directement par notre équipe

Gestion des sous-traitants

Un parcours structuré, de l'intégration à la mobilisation

Chaque sous-traitant suit le même parcours de vérification avant d'être autorisé à intervenir sur site.

L'intégration commence par l'évaluation du sous-traitant au regard du périmètre des activités concernées et des standards EHS propres au projet - revue de sa documentation EHS, de ses modes opératoires, de ses évaluations des risques, de ses dossiers de formation et de qualification, des autorisations de ses équipements, et vérification qu'une aptitude médicale et une attestation d'assurance valides sont bien au dossier.

Une fois cette documentation validée, le sous-traitant passe à une inspection commune du site et à un accueil sécurité spécifique au chantier, portant sur les conditions et risques réels du projet plutôt que sur une présentation générique. L'autorisation de mobilisation n'est accordée qu'à l'issue de ce parcours, et notre équipe continue d'assurer un accompagnement et un suivi spécifiques au site pendant toute la durée de présence du sous-traitant sur le chantier.

Cadre réglementaire

Ancré dans le droit français, aligné sur le cadre européen

Réglementation française

Code du travail

Art. L4121 et suivants

Obligation de sécurité de l'employeur

Décret 94-1159

Coordination SPS

Cadre PGC et PPSPS

Décret 92-158

Plan de prévention

Coordination des entreprises extérieures

ATEX

Décrets 2002-1553/1554

Atmosphères explosives

Cadre européen

Directive 89/391/CEE

Directive-cadre

Santé et sécurité au travail

ISO 45001

Système de management

Santé et sécurité au travail

ISO 14001

Système de management

Management environnemental

REACH / CLP

Produits chimiques

Directement applicables dans toute l'UE

Une question sur un document en particulier ?

Parlez-nous de votre projet et de ses exigences documentaires.

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Parlez-nous de votre projet - nous vous répondrons sous cinq jours ouvrés.


    ehs@floraveld.fr

    50 Av. des Champs-Élysées, 75008 Paris

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      contact@floraveld.fr

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